ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2018
Séance du Conseil municipal du 26 juillet 2018
La société Guillaud traiteur est retenue pour le restaurant scolaire.
La communauté de Communes a lancé le marché pour refaire la station d’épuration.
La boulangerie devrait ouvrir fin septembre …
Séance du Conseil municipal du 25 juin 2018
Acquisition du rez-de-chaussée de la maison Laurent pour installer un commerce. Un fond de concours a été demandé auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche.
Séance du Conseil municipal du 28 mai 2018
Demande de subvention – DETR pour la tranche C : travaux d’aménagement et de sécurisation de l’entrée du village, du monument aux morts à la boulangerie.
Séance du Conseil municipal du 29 mars 2018
Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2017 du budget communal et du budget assainissement et vote des budgets 2018.
Séance du Conseil municipal du 22 janvier 2018
Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école : Monsieur le Maire expose au conseil le projet de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « Energie Rhône Vallée » proposant d’équiper la toiture de l’école d’une centrale photovoltaïque d’une puissance de 36 kWc. Pour ce faire, la société doit disposer d’une surface de toiture de 180 m² au minimum.
Séance du Conseil municipal du 14 novembre 2017
Drôme Aménagement Habitat va prochainement engager la construction d’un programme de logements locatifs au Centre village. Afin de satisfaire au besoin en places de stationnement nécessaires, DAH s’engage à participer à l’aménagement du parking.
Séance du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Le Département a acquis le 3ème tènement Charreton qui sera rétrocédé à DAH, qui aménage un appartement à l’étage afin d’y installer une boulangerie au rez-de-chaussée.
Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2017
Achat de terrains pour l’aménagement d’un chemin piéton qui relira les OAP du Bois des Soupirs au centre du village.
Séance du Conseil municipal du 11 avril2017
Approbation du Compte administratif 2016 et vote du budget 2017.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2017
Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme
Séance du Conseil municipal du 23 janvier 2017
L’école publique d’Epinouze a désormais un nom : Ecole Geneviève et Robert BOURG;
Séance du Conseil municipal du 29 novembre 2016
Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : demande de subvention auprès du Conseil régional.
Séance du Conseil municipal du 27 septembre 2016
Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : accord-cadre avec une équipe pluridisciplinaire pour une opération globale et cohérente.
Séance du Conseil municipal du 26 juillet 2016
La Communauté de communes a décidé d’engager une politique volontariste de lutter contre les inondations de d’élaborer un Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI).
Séance du Conseil municipal du 6 juin 2016
Attribution de l’accord-cadre de maitrise d’œuvre sur la requalification des espaces publics du centre village et l’aménagement des voies.
Séance du Conseil municipal du 4 avril 2016
Approbation du compte administratif 2015 et vote du budget 2016 pour le budget de commune et de l’assainissement.
Séance du Conseil municipal du 12 février 2016
Ajustement de la dotation cantonale 2016 afin d’intégrer différents travaux : sécurisation de l’école, travaux de l’église, ensemble sportif, Chandonzet et aménagement de l’esplanade de la mairie.
Séance du Conseil municipal du 3 décembre 2015
Présentation par le Cabinet Interstice de l’avancement du Plan Local d’Urbanisme et débat du projet PADD et OAP par le Conseil municipal.
Séance du Conseil municipal du 12 novembre 2015
La convention avec le refuge des Bérauds, qui accueillait les chats et chiens errants sur la commune, ne sera pas renouvelée. Désormais, il s’agit de la SPA de Lyon Sud Est (Brignais) dont la participation financière est plus avantageuse.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2015
Dans le cadre de la restauration du village, Monsieur le maire propose de donner au programme une dimension culturelle. Le projet constituerait en la mise en place de sculptures monumentales du nouveau parc « Chandonzet » jusqu’au village.
Séance du Conseil municipal du 25 août 2015
Modification du Conseil municipal suite à la démission de Mme BOUCHE Claudie et bienvenue à sa remplaçante Mme ARNAUD Catherine. Dossier de demande de dotation cantonale 2016, entre autre pour les dégâts causés par la tornade du mois de juillet.
Séance du Conseil municipal du 29 juin 2015
Une convention opérationnelle entre l’EPORA, la Communauté de communes et la commune va être prochainement signée afin d’avancer sur le projet « cœur de village » : achat – étude de démolition et désamiantage – gestion des biens immobiliers – préemption et gestion du bien jusqu’à la vente.
Séance du conseil municipal du 18 mai 2015 (cr.18-05-2015)
Modification du plan de financement des travaux de la mairie afin d’être conforme aux normes sur l’accessibilité et sollicitation d’un fond de concours auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche.
Séance du conseil municipal du 7 avril 2015 (cr.07-04-2015)
Approbation du compte administratif 2014 communal et assainissement, vote du budget 2015 pour la commune et l’assainissement, vote également du taux des taxes pour l’année 2015.
Séance du conseil municipal du 9 mars 2015 (cr.09-03-2015)
A partir du 1er avril 2015, la DDT n’instruira plus les documents d’urbanisme, la loi Alur met fin à la mise à disposition des services de l’Etat. La Communauté de communes met en place un service commun d’Application du Droit des Sols.
Séance du conseil municipal du 2 février 2015 (cr.02-02-2015)
L’éclairage public est une compétence restituée au commune depuis le 1er janvier 2015. Une convention sera signée avec la Sté Mabboux pour le dépannage, la maintenance et la gestion de l’éclairage public.
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014 (cr.15-12-2014)
Echange de parcelles à Chandonzet pour l’aménagement de l’aire de loisirs . Le SIRCTOM a prévu 8 emplacements sur la commune, pour implanter ces ilots de propreté.
Séance du conseil municipal du 3 novembre 2014 (cr.3-11-2014)
Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes.
Séance du conseil municipal du 23 septembre 2014 (cr.23-09-2014)
Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton
Séance du conseil municipal du 29 juillet 2014 (cr.29.07-2014)
Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil…
Séance du conseil municipal du 7 juillet 2014 (cr.07-2014)
SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées…
Séance du conseil municipal du 20 juin 2014 (cr.06-2014)
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire…
Séance du conseil municipal du 21 mai 2014 (cr.05-2014)
Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie…
Séance du conseil municipal du 3 novembre 2014 (cr.3-11-2014)
Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes.
Séance du conseil municipal du 23 septembre 2014 (cr.23-09-2014)
Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton
Séance du conseil municipal du 29 juillet 2014 (cr.29.07-2014)
Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil…
Séance du conseil municipal du 7 juillet 2014 (cr.07-2014)
SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées…
Séance du conseil municipal du 20 juin 2014 (cr.06-2014)
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire…
Séance du conseil municipal du 21 mai 2014 (cr.05-2014)
Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie…
Réunion de travail sur le PLU du 29 septembre 2014
- étude des gisements fonciers,
- gestion du bâti en zones agricole et naturelle,
- mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique.
Réunion de travail sur le PLU du 29 septembre 2014
- étude des gisements fonciers,
- gestion du bâti en zones agricole et naturelle,
- mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique.
Réunion de travail sur le PLU du 29 septembre 2014
- étude des gisements fonciers,
- gestion du bâti en zones agricole et naturelle,
- mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique.