Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie.
Approbation de la modification de la Convention de Maîtrise d’Ouvrage avec le Département.
Modification du règlement des salles et matériels
Points Divers.
Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées. – SDED : Projet JOUD.
Validation du plan de financement de la salle communale.
Opposition au transfert de la compétence PLUI
Modification tarifs communaux
Vente du rez de chaussée Bar Tabac Presse
Délibérations diverses
Divers.
Délégation du maire pour la sécurité préventive dans les ERP
Enveloppe pédagogique 2019/2020
Renouvellement de l’assistance retraite avec le Centre de gestion
SDED
Tarification des dépôts sauvages
Aménagement de la salle associative
Correspondant défense
Renoncement à l’acquisition d’un emplacement réservé
Requalification des espaces publics – marché subséquent n°3
Aménagement de la salle associative
Convention d’autorisation de travaux d’usage au profit de la commune
Élection des délégués du Conseil municipal et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales.
Vote du budget 2020 : Pour rappel, sur le précédent mandat, la Commune a perdu environ 160 000 euros de recettes. En 2020, les dotations de l’Etat s’établiront à 95 972 €, soit une baisse 6802 € par rapport à 2019.
Élection du maire, des adjoints et d’un conseiller délégué.
Approbation des comptes administratifs 2019 du budget communal et assainissement.
Avenant n°1 au marchés subséquent n°2 de maitrise d’œuvre.
Résultat du marché de travaux : aménagement Centre village et RD 53.
Subvention aux associations.
Acquisition du volume de la salle communale dans le bâtiment de Drôme Aménagement Habitat.
Mise en oeuvre du transfert de compétences du réseau assainissement à la Communauté de communes Porte de DromArdèche
Motion de soutien à l’action AMF contre le projet de fermeture des guichets de la gare de St Rambert et St Vallier.
Installation d’ombrières à la zone artisanale.
Modification du carrefour « Arnaud »: acquisition des terrains. Demande de devis pour l’enfouissement des réseaux électriques et France Télécom.
Installation d’ombrières à la zone artisanale.
Modification du carrefour « Arnaud »: acquisition des terrains. Demande de devis pour l’enfouissement des réseaux électriques et France Télécom.
Adhésion au service Conseil en énergie du SDED : depuis plusieurs années le SDED, Territoire d’énergie Drôme, s’implique aux côtés des communes drômoises pour contribuer à la maîtrise de la dépense énergétique du patrimoine bâti public (bilans énergétiques, accompagnements opérationnels, valorisation des Certificats d’Economies d’Energie)
Requalification des espaces public : signature du marché subséquent n°2 concernant l’exécution études et travaux des aménagements des espaces publiques du Centre village.
Acquisition de la salle communale au rez-de-chaussée du bâtiment de DAH.
Aménagement du rez-de-chaussée de la maison Laurent
La société Guillaud traiteur est retenue pour le restaurant scolaire.
La communauté de Communes a lancé le marché pour refaire la station d’épuration.
La boulangerie devrait ouvrir fin septembre …
Acquisition du rez-de-chaussée de la maison Laurent pour installer un commerce. Un fond de concours a été demandé auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche.
Demande de subvention – DETR pour la tranche C : travaux d’aménagement et de sécurisation de l’entrée du village, du monument aux morts à la boulangerie.
Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2017 du budget communal et du budget assainissement et vote des budgets 2018.
Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école : Monsieur le Maire expose au conseil le projet de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « Energie Rhône Vallée » proposant d’équiper la toiture de l’école d’une centrale photovoltaïque d’une puissance de 36 kWc. Pour ce faire, la société doit disposer d’une surface de toiture de 180 m² au minimum.
Drôme Aménagement Habitat va prochainement engager la construction d’un programme de logements locatifs au Centre village. Afin de satisfaire au besoin en places de stationnement nécessaires, DAH s’engage à participer à l’aménagement du parking.
Le Département a acquis le 3ème tènement Charreton qui sera rétrocédé à DAH, qui aménage un appartement à l’étage afin d’y installer une boulangerie au rez-de-chaussée.
Achat de terrains pour l’aménagement d’un chemin piéton qui relira les OAP du Bois des Soupirs au centre du village.
Approbation du Compte administratif 2016 et vote du budget 2017.
Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme
L’école publique d’Epinouze a désormais un nom : Ecole Geneviève et Robert BOURG;
Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : demande de subvention auprès du Conseil régional.
Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : accord-cadre avec une équipe pluridisciplinaire pour une opération globale et cohérente.
La Communauté de communes a décidé d’engager une politique volontariste de lutter contre les inondations de d’élaborer un Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI).
Attribution de l’accord-cadre de maitrise d’œuvre sur la requalification des espaces publics du centre village et l’aménagement des voies.
Approbation du compte administratif 2015 et vote du budget 2016 pour le budget de commune et de l’assainissement.
Ajustement de la dotation cantonale 2016 afin d’intégrer différents travaux : sécurisation de l’école, travaux de l’église, ensemble sportif, Chandonzet et aménagement de l’esplanade de la mairie.
Présentation par le Cabinet Interstice de l’avancement du Plan Local d’Urbanisme et débat du projet PADD et OAP par le Conseil municipal.
La convention avec le refuge des Bérauds, qui accueillait les chats et chiens errants sur la commune, ne sera pas renouvelée. Désormais, il s’agit de la SPA de Lyon Sud Est (Brignais) dont la participation financière est plus avantageuse.
Dans le cadre de la restauration du village, Monsieur le maire propose de donner au programme une dimension culturelle. Le projet constituerait en la mise en place de sculptures monumentales du nouveau parc « Chandonzet » jusqu’au village.
Modification du Conseil municipal suite à la démission de Mme BOUCHE Claudie et bienvenue à sa remplaçante Mme ARNAUD Catherine. Dossier de demande de dotation cantonale 2016, entre autre pour les dégâts causés par la tornade du mois de juillet.
Une convention opérationnelle entre l’EPORA, la Communauté de communes et la commune va être prochainement signée afin d’avancer sur le projet « cœur de village » : achat – étude de démolition et désamiantage – gestion des biens immobiliers – préemption et gestion du bien jusqu’à la vente.
Modification du plan de financement des travaux de la mairie afin d’être conforme aux normes sur l’accessibilité et sollicitation d’un fond de concours auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche.
Approbation du compte administratif 2014 communal et assainissement, vote du budget 2015 pour la commune et l’assainissement, vote également du taux des taxes pour l’année 2015.
A partir du 1er avril 2015, la DDT n’instruira plus les documents d’urbanisme, la loi Alur met fin à la mise à disposition des services de l’Etat. La Communauté de communes met en place un service commun d’Application du Droit des Sols.
L’éclairage public est une compétence restituée au commune depuis le 1er janvier 2015. Une convention sera signée avec la Sté Mabboux pour le dépannage, la maintenance et la gestion de l’éclairage public.
Echange de parcelles à Chandonzet pour l’aménagement de l’aire de loisirs . Le SIRCTOM a prévu 8 emplacements sur la commune, pour implanter ces ilots de propreté.
Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes.
Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton
Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil…
SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées…
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire…
Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie…
Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes.
Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton
Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil…
SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées…
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire…
Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie…