Séance du Conseil municipal du 25 mai 2020
Élection du maire, des adjoints et d’un conseiller délégué.
Séance du Conseil municipal du 25 octobre 2021
- Approbation de la convention Archives / Numérisation /RGPD.
- Approbation de la convention unique Pôle Santé et Sécurité au Travail.
- Décision modificative : Ajout crédit sur Révision PLU.
- Délibérations diverses
- Divers.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2021
- Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.
- Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Epinouze.
- Acquisition du Terrain CHOSSON.
- Approbation des noms donnés aux voiries de la Commune. Voies complémentaires.
- Subvention école 2021/2022.
- Demande de subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
- Divers.
Séance du Conseil municipal du 19 juillet 2021
- Avenant n°1 de l’accord cadre – Marché subséquent n° 3.
- Révision du prix repas cantine.
- Délibérations diverses.
- Divers (choix du nom de l’immeuble Bar Tabac Presse …).
Séance du Conseil municipal du 21 juin 2021
- Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune d’Epinouze
- Pénalités de dépassement d’horaire à la garderie.
- Signature du nouveau bail avec le SYTRAD.
- Convention avec la mairie de Jarcieu accordant une dérogation scolaire.
- Approbation de la mise en place du comité de Pilotage du Plan Communal de Sauvegarde.
- Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
- Divers.
Séance du Conseil municipal du 17 mai 2021
- Avis sur le projet de schéma de Mutualisation de Porte DromArdèche.
- Admission en non-valeurs.
- Examen et vote du compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement.
- Signature de promesse de bail emphytéotique avec MINI CHAMP SOLAIRE pour un mini parc photovoltaïque au sol sur la Commune.
- Décision modificative n° 2.
- Divers.
Séance du Conseil municipal du 6 avril 2021
- Fiscalité – Vote des taux 2021.
- Entretien et gestion de la zone d’activités de La Bouillardière.
- Réalisation des budgets 2020.
- Budget 2021.
Séance du Conseil municipal du 22 février 2021
- Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».
- Acquisition de 2 parcelles sur le tènement SCI Chevallier / Dessaignes.
- Avenant n° 1 de la réhabilitation du Bar Tabac Presse – Lot Électricité.
- Adhésion au service de Conseil en Énergie du SDED, Territoire d’Énergie Drôme.
- Demande de subvention auprès du SDED pour la réalisation des travaux de rénovation de la toiture de l’école.
- Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 4 : Revêtements qualificatifs – Mobilier – Plantations.
- Présentation et approbation du plan de financement de la phase 2.
- Décision Modificative : Récupération de l’avance de Sols Vallée.
- Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune.
- Demande de subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2021
- Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie.
- Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 3 : Maçonnerie.
- Ouverture de crédit de fonctionnement.
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif.
- Demande de subventions pour le projet de requalification des espaces publics – marché subséquent n° 3.
- Demande de Subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école.
- Acquisition du « Terrain LIVET ».
- Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune.
- Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».
- Points Divers
Séance du Conseil municipal du 30 novembre 2020
- Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie.
- Approbation de la modification de la Convention de Maîtrise d’Ouvrage avec le Département.
- Modification du règlement des salles et matériels
- Points Divers.
Séance du Conseil municipal du 26 octobre 2020
- Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées. – SDED : Projet JOUD.
- Validation du plan de financement de la salle communale.
- Opposition au transfert de la compétence PLUI
- Modification tarifs communaux
- Vente du rez de chaussée Bar Tabac Presse
- Délibérations diverses
- Divers.
Séance du Conseil municipal du 28 septembre 2020
- Délégation du maire pour la sécurité préventive dans les ERP
- Enveloppe pédagogique 2019/2020
- Renouvellement de l’assistance retraite avec le Centre de gestion
- SDED
- Tarification des dépôts sauvages
- Aménagement de la salle associative
- Correspondant défense
- Renoncement à l’acquisition d’un emplacement réservé
Séance du Conseil municipal du 27 juillet 2020
- Requalification des espaces publics – marché subséquent n°3
- Aménagement de la salle associative
- Convention d’autorisation de travaux d’usage au profit de la commune
Séance du Conseil municipal du 10 juillet 2020
- Élection des délégués du Conseil municipal et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales.
Séance du Conseil municipal du 29 juin 2020
Vote du budget 2020 : Pour rappel, sur le précédent mandat, la Commune a perdu environ 160 000 euros de recettes. En 2020, les dotations de l’État s’établiront à 95 972 €, soit une baisse 6802 € par rapport à 2019.
Séance du Conseil municipal du 25 mai 2020
Séance du Conseil municipal du 9 mars 2020
Approbation des comptes administratifs 2019 du budget communal et assainissement.
Séance du Conseil municipal du 27 janvier 2020
Avenant n°1 au marchés subséquent n°2 de maitrise d’œuvre.
Séance du Conseil municipal du 16 décembre 2019
Résultat du marché de travaux : aménagement Centre village et RD 53.
Séance du Conseil municipal du 18 novembre 2019
Subvention aux associations.
Séance du Conseil municipal du 16 septembre 2019
Acquisition du volume de la salle communale dans le bâtiment de Drôme Aménagement Habitat.
Séance du Conseil municipal du 15 juillet 2019
Mise en oeuvre du transfert de compétences du réseau assainissement à la Communauté de communes Porte de DromArdèche
Séance du Conseil municipal du 20 mai 2019
Motion de soutien à l’action AMF contre le projet de fermeture des guichets de la gare de St Rambert et St Vallier.
Séance du Conseil municipal du 18 février 2019
Installation d’ombrières à la zone artisanale.
Modification du carrefour « Arnaud »: acquisition des terrains. Demande de devis pour l’enfouissement des réseaux électriques et France Télécom.
Séance du Conseil municipal du 18 février 2019
Installation d’ombrières à la zone artisanale.
Modification du carrefour « Arnaud »: acquisition des terrains. Demande de devis pour l’enfouissement des réseaux électriques et France Télécom.
Séance du Conseil municipal du 21 janvier 2019
Adhésion au service Conseil en énergie du SDED : depuis plusieurs années le SDED, Territoire d’énergie Drôme, s’implique aux côtés des communes drômoises pour contribuer à la maîtrise de la dépense énergétique du patrimoine bâti public (bilans énergétiques, accompagnements opérationnels, valorisation des Certificats d’Economies d’Energie)
Séance du Conseil municipal du 12 novembre 2018
Requalification des espaces public : signature du marché subséquent n°2 concernant l’exécution études et travaux des aménagements des espaces publiques du Centre village.
Séance du Conseil municipal du 25 septembre 2018
Acquisition de la salle communale au rez-de-chaussée du bâtiment de DAH.
Aménagement du rez-de-chaussée de la maison Laurent
Séance du Conseil municipal du 26 juillet 2018
La société Guillaud traiteur est retenue pour le restaurant scolaire.
La communauté de Communes a lancé le marché pour refaire la station d’épuration.
La boulangerie devrait ouvrir fin septembre …
Séance du Conseil municipal du 25 juin 2018
Acquisition du rez-de-chaussée de la maison Laurent pour installer un commerce. Un fond de concours a été demandé auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche.
Séance du Conseil municipal du 28 mai 2018
Demande de subvention – DETR pour la tranche C : travaux d’aménagement et de sécurisation de l’entrée du village, du monument aux morts à la boulangerie.
Séance du Conseil municipal du 29 mars 2018
Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2017 du budget communal et du budget assainissement et vote des budgets 2018.
Séance du Conseil municipal du 22 janvier 2018
Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école : Monsieur le Maire expose au conseil le projet de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « Energie Rhône Vallée » proposant d’équiper la toiture de l’école d’une centrale photovoltaïque d’une puissance de 36 kWc. Pour ce faire, la société doit disposer d’une surface de toiture de 180 m² au minimum.
Séance du Conseil municipal du 14 novembre 2017
Drôme Aménagement Habitat va prochainement engager la construction d’un programme de logements locatifs au Centre village. Afin de satisfaire au besoin en places de stationnement nécessaires, DAH s’engage à participer à l’aménagement du parking.
Séance du Conseil municipal du 20 septembre 2017
Le Département a acquis le 3ème tènement Charreton qui sera rétrocédé à DAH, qui aménage un appartement à l’étage afin d’y installer une boulangerie au rez-de-chaussée.
Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2017
Achat de terrains pour l’aménagement d’un chemin piéton qui relira les OAP du Bois des Soupirs au centre du village.
Séance du Conseil municipal du 11 avril2017
Approbation du Compte administratif 2016 et vote du budget 2017.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2017
Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme
Séance du Conseil municipal du 23 janvier 2017
L’école publique d’Epinouze a désormais un nom : Ecole Geneviève et Robert BOURG;
Séance du Conseil municipal du 29 novembre 2016
Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : demande de subvention auprès du Conseil régional.
Séance du Conseil municipal du 27 septembre 2016
Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : accord-cadre avec une équipe pluridisciplinaire pour une opération globale et cohérente.
Séance du Conseil municipal du 26 juillet 2016
La Communauté de communes a décidé d’engager une politique volontariste de lutter contre les inondations de d’élaborer un Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI).
Séance du Conseil municipal du 6 juin 2016
Attribution de l’accord-cadre de maitrise d’œuvre sur la requalification des espaces publics du centre village et l’aménagement des voies.
Séance du Conseil municipal du 4 avril 2016
Approbation du compte administratif 2015 et vote du budget 2016 pour le budget de commune et de l’assainissement.
Séance du Conseil municipal du 12 février 2016
Ajustement de la dotation cantonale 2016 afin d’intégrer différents travaux : sécurisation de l’école, travaux de l’église, ensemble sportif, Chandonzet et aménagement de l’esplanade de la mairie.
Séance du Conseil municipal du 3 décembre 2015
Présentation par le Cabinet Interstice de l’avancement du Plan Local d’Urbanisme et débat du projet PADD et OAP par le Conseil municipal.
Séance du Conseil municipal du 12 novembre 2015
La convention avec le refuge des Bérauds, qui accueillait les chats et chiens errants sur la commune, ne sera pas renouvelée. Désormais, il s’agit de la SPA de Lyon Sud Est (Brignais) dont la participation financière est plus avantageuse.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2015
Dans le cadre de la restauration du village, Monsieur le maire propose de donner au programme une dimension culturelle. Le projet constituerait en la mise en place de sculptures monumentales du nouveau parc « Chandonzet » jusqu’au village.
Séance du Conseil municipal du 25 août 2015
Modification du Conseil municipal suite à la démission de Mme BOUCHE Claudie et bienvenue à sa remplaçante Mme ARNAUD Catherine. Dossier de demande de dotation cantonale 2016, entre autre pour les dégâts causés par la tornade du mois de juillet.
Séance du Conseil municipal du 29 juin 2015
Une convention opérationnelle entre l’EPORA, la Communauté de communes et la commune va être prochainement signée afin d’avancer sur le projet « cœur de village » : achat – étude de démolition et désamiantage – gestion des biens immobiliers – préemption et gestion du bien jusqu’à la vente.
Séance du conseil municipal du 18 mai 2015 (cr.18-05-2015)
Modification du plan de financement des travaux de la mairie afin d’être conforme aux normes sur l’accessibilité et sollicitation d’un fond de concours auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche.
Séance du conseil municipal du 7 avril 2015 (cr.07-04-2015)
Approbation du compte administratif 2014 communal et assainissement, vote du budget 2015 pour la commune et l’assainissement, vote également du taux des taxes pour l’année 2015.
Séance du conseil municipal du 9 mars 2015 (cr.09-03-2015)
A partir du 1er avril 2015, la DDT n’instruira plus les documents d’urbanisme, la loi Alur met fin à la mise à disposition des services de l’Etat. La Communauté de communes met en place un service commun d’Application du Droit des Sols.
Séance du conseil municipal du 2 février 2015 (cr.02-02-2015)
L’éclairage public est une compétence restituée au commune depuis le 1er janvier 2015. Une convention sera signée avec la Sté Mabboux pour le dépannage, la maintenance et la gestion de l’éclairage public.
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014 (cr.15-12-2014)
Echange de parcelles à Chandonzet pour l’aménagement de l’aire de loisirs . Le SIRCTOM a prévu 8 emplacements sur la commune, pour implanter ces ilots de propreté.
Séance du conseil municipal du 3 novembre 2014 (cr.3-11-2014)
Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes.
Séance du conseil municipal du 23 septembre 2014 (cr.23-09-2014)
Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton
Séance du conseil municipal du 29 juillet 2014 (cr.29.07-2014)
Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil…
Séance du conseil municipal du 7 juillet 2014 (cr.07-2014)
SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées…
Séance du conseil municipal du 20 juin 2014 (cr.06-2014)
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire…
Séance du conseil municipal du 21 mai 2014 (cr.05-2014)
Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie…
Séance du conseil municipal du 3 novembre 2014 (cr.3-11-2014)
Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes.
Séance du conseil municipal du 23 septembre 2014 (cr.23-09-2014)
Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton
Séance du conseil municipal du 29 juillet 2014 (cr.29.07-2014)
Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil…
Séance du conseil municipal du 7 juillet 2014 (cr.07-2014)
SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées…
Séance du conseil municipal du 20 juin 2014 (cr.06-2014)
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire…
Séance du conseil municipal du 21 mai 2014 (cr.05-2014)
Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie…
Réunion de travail sur le PLU du 29 septembre 2014
- étude des gisements fonciers,
- gestion du bâti en zones agricole et naturelle,
- mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique.
Réunion de travail sur le PLU du 29 septembre 2014
- étude des gisements fonciers,
- gestion du bâti en zones agricole et naturelle,
- mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique.
Réunion de travail sur le PLU du 29 septembre 2014
- étude des gisements fonciers,
- gestion du bâti en zones agricole et naturelle,
- mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique.