Modification des délais d’instruction des autorisations d’urbanisme et ATERP
Vous trouverez des exemples en cliquant sur ce lien : Délai d’instruction des autorisations d’urbanisme et ATERP
Modifications des délais d’instruction des autorisations d’urbanisme et ATERP
DELAI D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME ET ATERP EN PERIODE D’ETAT D’URGENCE SANITAIRE DECLARE L’attention du pétitionnaire est attirée sur le fait que, contrairement à ce qui est indiqué dans les récépissés de dépôt et courriers de demandes de pièces et/ou majoration de délai, compte tenu de la période dérogatoire mise en place par la loi…
DetailsRéunion Publique Mardi 21 janvier à 19h à la salle des fêtes
Une réunion publique est organisée ce mardi 21 janvier à 19h à la salle des fêtes d’Epinouze, afin de présenter le détail des travaux du Centre Village et le plan de financement de l’opération., ceci en présence du maître d’Œuvre.
Avec Pierre Jouvet, les travaux au cœur des discussions
Poursuivant son programme de rencontres avec les maires de son territoire, Pierre Jouvet, Président de la communauté de communes Porte de DrômArdèche et conseiller départemental était à Épinouze le vendredi 22 juin dernier. Le maire et ses adjoints lui ont présenté l’avancement du projet de réaménagement du cœur du village auquel participe financièrement la communauté…
DetailsLa Commune d’Epinouze adopte son Plan Local d’Urbanisme – PLU
Après plus de 4 ans de travail, en lien avec les services intercommunaux et l’ensemble des Personnes publiques associées (chambre d’agriculture, direction des territoires…), la Commune d’Epinouze a officiellement adopté son Plan local d’urbanisme lors du Conseil municipal du lundi 22 janvier. Le Maire et l’Adjointe à l’urbanisme, Estelle Faure, ont fait part de…
Details